1 453 jours
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Vérifié:
Le vrai délai
Les grands projets ont besoin de règles claires et de délais justes. Voyez quand chaque examen a commencé, les étapes suivies et ce qui manque.
Ce premier groupe compte six projets dans quatre provinces. Ce choix ne donne pas une note au Canada.
Ces données ont été vérifiées à une date fixe. Elles ne sont pas mises à jour en direct. Inscrire un projet ne veut pas dire que nous l’appuyons.
Jours au calendrier
Les jours au calendrier incluent le travail du promoteur. Ce ne sont pas tous des jours d’examen par le gouvernement. Aucun verdict sur le respect du délai.
2 493 jours
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1 581 jours
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29 jours
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1 872 jours
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Nous comptons depuis la date de début au registre fédéral. Le premier jour ne compte pas. Le dernier compte. Si l’examen reste ouvert, nous arrêtons à la date de vérification.
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Le vrai délai
Ce que nous voulons
Rendre chaque étape claire. Dire qui doit agir ensuite. Expliquer chaque pause. Garder des règles solides contre les torts et pour les droits.
Notre demande pour des délais clairs ↗- Publier un dossier clair pour chaque projet.
- Dire qui doit agir ensuite et à quelle date.
- Nommer chaque pause, sa raison et qui l’a demandée.
- Publier les décisions et leurs raisons à temps. Garder la participation du public et les droits des peuples autochtones.
Notre façon de compter
- Nous prenons la date de début au registre fédéral, pas la première idée du projet. Des dossiers plus anciens peuvent exister.
- Nous arrêtons à la première décision ou à la fin de l’examen. Les changements suivants ont leurs propres étapes.
- Nous montrons la loi utilisée pour chaque examen. Il faut juger un ancien examen selon la loi qui s’y appliquait.
- Une longue attente ne prouve pas que l’Agence est lente. Le promoteur peut encore faire des études.
- Nous n’ajoutons pas les comptes par étape. Leurs règles, leurs dates de départ et leurs pauses peuvent varier.
- Nous n’avons pas chiffré le coût des délais. Ces six cas ne montrent pas la part de tous les projets en retard.
Nous n’appliquons pas une même promesse de deux ans à tous ces projets. Inscrire un projet ne veut pas dire que nous l’appuyons.
Obtenir les données ↓Les données lisibles par machine gardent les dates, les liens vers les sources et les limites.
Sources
- Crawford Nickel Project — Canadian Impact Assessment Registry ↗Document source en anglais
- Webequie Supply Road Project — Canadian Impact Assessment Registry ↗Document source en anglais
- Wasamac Gold Mine Project — Canadian Impact Assessment Registry ↗Document source en anglais
- Berg Copper Project — Canadian Impact Assessment Registry ↗Document source en anglais
- Contrecœur Port Terminal Expansion Project — Canadian Impact Assessment Registry ↗Document source en anglais
- Bay du Nord Development Project — Canadian Impact Assessment Registry ↗Document source en anglais
- Impact Assessment Act ↗Document source en anglais
- Information and Management of Time Limits Regulations ↗Document source en anglais
- Crawford Nickel Project — Impact assessment decision statement, July 31, 2026 ↗Document source en anglais
- Berg Copper Project — Public comments invited, October 8, 2026 ↗Document source en anglais